1 - Généralités et Mentions légales - Année 2010

1.1 Les prestations effectuées par l'entreprise Ayreon-Seven Communication sont soumises aux conditions générales qui suivent, auxquelles le client déclare ...

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2 - Les différents modes de prise de commande - Tarifs horaire et TVA

2.1 Le client passe commande soit par e-mail, formulaire, ou par courrier. Un acompte de 50 % est exigé à la commande pour une somme inférieure ou ...

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3 - Informations sur les services et prestations fournis

3.1 Le tarif pour les prestations sous forme de fichiers, tient compte de l'envoi par connexion Internet. Pour d'autres modes de livraison et de support envisagés, ...

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4 - Modalités et délais de paiement

4.1 Le tarif des prestations est indiqué pour un paiement par chèque ou par virement (acompte puis solde).

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5 - Notre engagement

5.1 L'entreprise Ayreon-Seven Communication s'engage à mener à bien et de la meilleure manière qu'il soit, les tâches demandées par le client, conformément ...

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6 - Utilisation concernant la prestation de service

6.1 La propriété intellectuelle de la réalisation effectuée, ainsi que l'œuvre créée en application du présent contrat, reste celle de la société Ayreon-Seven ...

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7 - Dégagement de responsabilité

7.1 La prestation demandée est effectuée en fonction des instructions et renseignements fournis par le client, et n'engage en rien la responsabilité ...

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8 - Clause de confidentialité

8.1 L'entreprise Ayreon-Seven Communication et son responsable légal Thierry Otto-Loyas, s'engagent à ne divulguer aucune information privée ou ...

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